LAM INVESTISSEMENTS, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4217380
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
Présentation de la marque TC CONCEPT
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAM INVESTISSEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TC CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAM INVESTISSEMENTS domicilié(e) 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 049 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocats VICTOR, Mme. Marie Françoise THIERY domicilié(e) 35 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque TC CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAM INVESTISSEMENTS, société à responsabilité limitée - 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France - SIREN 418049672
SELARL d'avocats VICTOR, Mme. Marie Françoise THIERY - 35 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687727 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; tuyaux en acier, inox, cuivre et aluminium ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; robinetterie métallique et en alliage ; brides et raccords métalliques et en alliage ; tôles et profilés métalliques et en acier, inox et aluminium ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; Pompes [machines] ; perceuses à main électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; Robinets et robinets de réglage comme pièces de machines ; Installations [machines] de pompe ; Appareils de commande et de réglage pour machines ou moteurs ; Générateurs ; Turbines ;
Robinets ; robinets automatiques ; filtres à eau ; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique ; robinets pour installations de distribution d'eau, de production d'eau chaude, et pour l'amenée et l'écoulement de l'eau de ces installations, les robinets précités également commandés numériquement et par mouvement ; Robinets mélangeurs ; Robinets de vidange et de trop-plein ; tous les robinets précités également à commande thermostatique et/ou statique ; Mélangeurs ; robinets détendeurs, Soupapes d'arrêt, Arrivées et évacuations d'eau (robinets sanitaires) ; valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau ; Vannes de commande d'eau ; valves de contrôle de l'eau pour robinets ; leviers non métalliques pour citernes ; tubes de chaudières de chauffage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vannes et raccords non métalliques ;
